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E. BOUSQUET
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N° d'ordre Maison des Artistes : B180963 (Artiste professionnel)
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Fabien RELANDEAU
AU DELA DES PIXELS
51, allée du Closeau
76160 RONCHEROLLES-SUR-LE-VIVIER
Site internet : www.au-dela-des-pixels.com

Création de la charte graphique "E. Bousquet" :
(Site internet, logo, video-clips, supports de correspondance)

Stéphen VALLEE
RATANAS
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Site internet : www.ratanas.com

Gestion et animation du site, communication, référencement et webmarketing :

E. BOUSQUET
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Traductions en anglais :

Hélène BERNAERT-WATERS, alias Charline (Parcours, FAQ, Mentions légales, CGV)
E. BOUSQUET (le reste du site, dont titres des oeuvres et des collections + commentaires)

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Chaque jeu fera l'objet d'un règlement détaillé déposé chez un huissier et sera disponible à la rubrique dédiée du présent site. Les participants seront invités à jouer exclusivement sur le site www.e-bousquet.com et seront informés des résultats par email. Les gagnants seront alors invités à communiquer leurs coordonnées précises, notamment adresse postale, pour l'envoi de leurs prix respectifs par courrier recommandé avec avis de réception.

Les présentes mentions légales sont soumises au droit interne français. En cas de litige, les tribunaux français seront donc les seuls compétents.

Chaque fois que nécessaire, les références à des ouvrages, documents en ligne ou autres sources d'information, de même que les copyrights sur photograhies ou autres visuels, sont cités sur le présent site, sous les oeuvres de l'artiste ou bien les textes destinés à illustrer ces oeuvres.

Les propriétaires des droits afférents aux documents et visuels inscrits sur le site www.e-bousquet.com (à l'exception des oeuvres de grands artistes présentées à la rubrique "Coups de coeur", faute d'informations), ont tous reçu une demande d'autorisation de publication écrite de la part de l'artiste, avant la mise en ligne du site internet www.e-bousquet.com.

L'artiste s'est aussi engagée à demander une autorisation de publication aux propriétaires des sites internet qui sont accessibles, depuis le site www.e-bousquet.com, à travers des liens hypertextes.

En ce qui concerne les photographies d'appartements ayant été utilisées par l'artiste pour mettre en valeur ses tableaux (photomontages) et donner aux internautes une notion du "volume" occupé par ces oeuvres dans un décor familier, elles ont toutes été achetées à FOTOLIA sous la licence "Standard XS".

Enfin, l'artiste a signé un contrat d'affiliation avec le groupe AMAZON (France + Royaume Uni), lui donnant droit  :

► d'inscrire sur son site internet différentes ressources d'ordre culturel, notamment des extraits de disques ou albums au format MP3 ;

► de vendre sur son site internet les produits AMAZON de son choix (cf. "Ma boutique culturelle") : CD de musique et albums au format MP3, livres, DVD (films et documentaires), matériels dédiés à la pratique de la peinture et autres loisirs créatifs, équipements de photo/vidéo,...