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Eliora BOUSQUET
E. BOUSQUET
BP 30096 - 75921 PARIS CEDEX 19
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SIREN/SIRET : 513 495 309 00017
APE : 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
N° d'ordre Maison des Artistes : B180963 (Artiste professionnelle)

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  ... et déposés sous enveloppes Soleau (INPI) et colis recommandés avec AR à mon nom.
   
• La marque E. BOUSQUET ®, ainsi que les différentes déclinaisons possibles du logo "E.B." (ci-dessus), correspondant aux initiales du patronyme de l'artiste, ont été déposés pour l'ensemble des activités exercées par l'artiste auprès de l'INPI le 7 Mai 2009 et sous enveloppe Soleau + courrier recommandé avec AR.

En conséquence, aucun contenu de ce site internet (peintures, noms des tableaux et collections, textes de présentation et traductions de l'artiste notamment, modules de présentation,...), ni le logo, ni la marque E.Bousquet ne peuvent être copiés, imprimés, reproduits même en partie, transformés, diffusés, téléchargés, ni transmis sous quelque forme et de quelque manière que ce soit, y compris notamment sous forme électronique (email, mise en ligne,. PDF,..) ou photocopie, sans l'autorisation écrite préalable de l'artiste.

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Enfin, toutes les créations signées "E. Bousquet" présentées sur le site www.e-bousquet.com sont des pièces uniques originales faites à la main. Aucune reproduction n'est proposée à la vente ou à la location. L'artiste invite donc les internautes à se méfier de ventes non autorisées par des tiers, sur internet, notamment sur les portails "spécialisés" et sites de ventes aux enchères.

Développement, upgrading, maintenance technique et hébergement :

Fabien RELANDEAU
AU DELA DES PIXELS
51, allée du Closeau
76160 RONCHEROLLES-SUR-LE-VIVIER
Site internet : www.au-dela-des-pixels.com

Création de la charte graphique "E. BOUSQUET" :
(Site internet, logo, video-clips, supports de correspondance)

Stéphen VALLEE
RATANAS
371, La Houssiette
76690 CLERES
Site internet : www.ratanas.com

Concept, gestion et animation du site, communication, référencement SEO/SEM et webmarketing :

ELiora BOUSQUET (*)
E. BOUSQUET
BP 30096
75921 PARIS CEDEX 19
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(*) en sa qualité, dans le civil, de Directrice Marketing & Chef de projets fonctionnels Web

Traductions en anglais :

Hélène WATERS (Parcours, FAQ, Mentions légales, CGV, présentation des collections)
E. BOUSQUET (le reste du site, dont titres des oeuvres et des collections + commentaires)

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Lorsque les internautes prennent part à des jeux-concours organisés sur le présent site internet, sâchez que nous ne collectons, dans ce cadre, que les données nécessaires à la bonne exécution de ces jeux : nom, prénom et adresse email notamment. Ces données resteront confidentielles et ne seront pas transmises à des tiers, ni utilisées à d'autres fins que ces jeux-concours (voir paragraphe 5).

Chaque jeu fera l'objet d'un règlement détaillé déposé chez un huissier et sera disponible à la rubrique dédiée du présent site. Les participants seront invités à jouer exclusivement sur le site www.e-bousquet.com et seront informés des résultats par email. Les gagnants seront alors invités à communiquer leurs coordonnées précises, notamment adresse postale, pour l'envoi de leurs prix respectifs par courrier recommandé avec avis de réception.

Les présentes mentions légales sont soumises au droit interne français. En cas de litige, les tribunaux français seront donc les seuls compétents.

Chaque fois que nécessaire, les références à des ouvrages, documents en ligne ou autres sources d'information, de même que les copyrights sur photographies ou autres visuels, sont cités sur le présent site, sous les oeuvres de l'artiste ou bien les textes destinés à illustrer ces oeuvres.

Les propriétaires des droits afférents aux documents et visuels inscrits sur le site www.e-bousquet.com (à l'exception des oeuvres de grands artistes présentées à la rubrique "Coups de coeur", faute d'informations), ont tous reçu une demande d'autorisation de publication écrite de la part de l'artiste, avant la mise en ligne du site internet www.e-bousquet.com.

L'artiste s'est aussi engagée à demander une autorisation de publication aux propriétaires des sites internet qui sont accessibles, depuis le site www.e-bousquet.com, à travers des liens hypertextes.

En ce qui concerne les photographies d'appartements ayant été utilisées par l'artiste pour mettre en valeur ses tableaux (photomontages) et donner aux internautes une notion du "volume" occupé par ses oeuvres dans un décor familier, elles ont toutes été achetées à FOTOLIA sous la licence "Standard XS". Le concept de présentation a été déposé et est donc soumis à des droits d'auteur, de même que tous les autres modules de présentation du site www.e-bousquet.com

Enfin, l'artiste a signé un contrat d'affiliation avec le groupe AMAZON (France + USA + Royaume Uni), lui donnant droit  :

► d'inscrire sur son site internet différentes ressources d'ordre culturel, notamment des extraits de disques ou albums au format MP3 ;

► de vendre sur son site internet les produits AMAZON de son choix (cf. "Ma boutique culturelle") : CD de musique et albums au format MP3, livres, DVD (films et documentaires), matériels dédiés à la pratique de la peinture et autres loisirs créatifs, équipements de photo/vidéo,...