Mentions légales

 

Ces informations sont valables à compter
du 09/09/09, date de la mise en ligne du site
internet www.e-bousquet.com, intégralement
refondu le 07/07/16

 

PROPRIETE DU SITE ET DROITS D'AUTEUR

L'adresse URL www.e-bousquet.com, le présent site internet et les différents éléments qu'il contient (concept général, cahier des charges technique et fonctionnel, logo EB, peintures, textes de présentation, titres des tableaux et collections, marque EB et autres informations) sont intégralement détenus et contrôlés par Elisabeth BOUSQUET, dite "Eliora BOUSQUET" (marque déposée "E. BOUSQUET"), ci-après dénommée "L'artiste".

Eliora BOUSQUET
E. BOUSQUET
BP 30096 - 75921 PARIS CEDEX 19 - FRANCE
Email
SIREN/SIRET : 513 495 309 00017
APE : 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
N° d'ordre Maison des Artistes : B180963 (Artiste professionnelle)

Tous ces éléments sont protégés par des droits d'auteur et ont fait l'objet de dépôts spécifiques auprès d'instances juridiques et administratives françaises agréées.

Notamment :

  • le présent site internet et la totalité de son contenu ont été déclarés auprès de :
    - la CNIL, sous le n°1383989, en date du 09/09/09 ;
    - l'ADAGP ;
    - COPYRIGHTDEPOT.COM, pour une durée de trente ans, à compter du 06/09/09 sous le n°00046741 et à compter du 10/09/2016 sous le n°00060070-1 (protection valable dans 172 pays) ;
    ... et déposés sous enveloppes Soleau (INPI) et colis recommandés avec AR à mon nom.
  • La marque E. BOUSQUET ®, ainsi que les différentes déclinaisons possibles du logo "E.B." (ci-dessus), correspondant aux initiales du patronyme de l'artiste, ont été déposés pour l'ensemble des activités exercées par l'artiste auprès de l'INPI le 7 Mai 2009 et sous enveloppe Soleau + courrier recommandé avec AR.

En conséquence, aucun contenu de ce site internet, ni le logo, ni la marque E.Bousquet ne peuvent être copiés, imprimés, reproduits même en partie, transformés, diffusés, téléchargés, ni transmis sous quelque forme et de quelque manière que ce soit, y compris notamment sous forme électronique (enregistrement des données, capture d'écran, scan, PDF,..) sans l'autorisation écrite préalable de l'artiste. Il est, de même, interdit de s'inspirer de mon travail (tableaux, textes, modules de présentation, cahier des charges technique et fonctionnel,...), tous ces éléments étant protégés par des droits d'auteur, lesquels sont réputés inaliénables.

L'utilisation non autorisée d'un contenu de ce site, même légèrement modifié, peut en conséquence constituer une violation des lois relatives aux droits d'auteur et droits patrimoniaux associés.

De même, il est interdit de supprimer les copyright et signatures sur les visuels (peintures, photographies,...) contenus sur le site www.e-bousquet.com

Enfin, toutes les créations signées "E. Bousquet" présentées sur le site www.e-bousquet.com sont des pièces uniques originales faites à la main. Aucune reproduction n'est proposée à la vente ou à la location, sauf sur son propre site internet. L'artiste invite donc les internautes à se méfier de ventes non autorisées par des tiers, sur internet, notamment sur les portails "spécialisés" et sites de ventes aux enchères.

REALISATION ET GESTION DU SITE INTERNET

  • Chef de Projet, rédaction du cahier des charges, brief graphique, webmastering éditorial et webmarketing
    Elisabeth BOUSQUET
  • Développement, intégration, maintenance technique et hébergement
    Eric MEZZANI
  • Web design (templates + charte graphique)
    Stéphen VALLEE
  • Création des tableaux, dessins et visuels + rédaction des textes
    Eliora BOUSQUET
  • Traductions en anglais
    Hélène WATERS (BBC) et Elisabeth BOUSQUET

CONDITIONS D'UTILISATION ET RESPONSABILITES DES INTERNAUTES

Pour accéder au site www.e-bousquet.com, les internautes doivent disposer des compétences, équipements informatiques et logiciels nécessaires pour naviguer sur internet de façon normale. Ils reconnaissent, en outre, que les contraintes de l'outil Internet ne permettent pas de garantir la sécurité, la disponibilité et l'intégrité des transmissions de données comprises sur le site www.e-bousquet.com

En conséquence, l'artiste ne peut être tenue pour responsable:

  • d'une impossibilité d'accès, ou de mauvaises conditions d'utilisation du site www.e-bousquet.com, générées par un équipement informatique non adapté;
  • de divers dysfonctionnements internes du seul fait des fournisseurs d'accès internet respectifs des internautes (ex : encombrement du réseau Internet, rupture de service, virus, intrusion extérieure,…);
  • d'erreurs quelconques contenues sur les sites internet de tiers accessibles depuis le site www.e-bousquet.com par le biais de liens hypertextes.

En effet, dans l'esprit d'Internet, les liens proposés vers d'autres sites sont communiqués à simple titre indicatif. Aussi, l'artiste ne peut être tenue pour responsable des pratiques commerciales de ces tiers, ni de la véracité ou de la bonne mise à jour des informations présentes sur leurs sites, ni d'éventuels problèmes d'accès, défauts de fabrication des produits, problèmes de paiement, délais de livraison non respectés, ressources informatiques inaccessibles ou publicités jugées comme mensongères. Aussi, bien que nous ayions nous-mêmes opéré une sélection parmi les différents sites internet figurant sur www.e-bousquet.com, nous vous invitons à toujours vérifier leur authenticité et leur contenu.

De même, l'artiste ne peut être tenue pour responsable de liens hypertextes pointant vers le site www.e-bousquet.com, qui auraient été intégrés sans son accord express sur des sites de tiers. Dans ce cas, merci de bien vouloir nous indiquer dans les meilleurs délais l'adresse (les adresses) URL du (des) site(s) contrevenant(s) dont le contenu et la destination pourraient nuire à l'image de l'artiste.

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"J'ai déjà eu l'occasion de vous dire ce que je pensais de votre travail qui est l'expression d'un talent exceptionnel. Je résumerai donc la qualité de votre oeuvre en trois mots : couleur, lumière, vie. Avec mes encouragements et toute ma sympathie".
Raoul R.

Peintures et site Internet © Eliora Bousquet 2009 • Tous droits réservés E. BOUSQUET™  

#Peinture • Dessin • Art abstrait • Atmosphérisme abstrait • Art abstrait visionnaire • Expressionnisme • Art abstrait lyrique • Abstraction narrative • Symbolisme • Arts numériques • Oeuvres originales • Pièces uniques
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