Mentions légales

 

Ces informations sont valables à compter du 09/09/09, date de la mise en ligne du site internet www.e-bousquet.com, intégralement refondu le 07/07/16.

PROPRIÉTÉ DU SITE ET DROITS D'AUTEUR

L'adresse URL www.e-bousquet.com, le présent site internet et les différents éléments qu'il contient (concept général, cahier des charges technique et fonctionnel, logo EB, peintures, textes de présentation, titres des tableaux et collections, marque EB et autres informations) sont intégralement détenus et contrôlés par Elisabeth BOUSQUET, dite "Eliora BOUSQUET" (marque déposée "E. BOUSQUET"), ci-après dénommée "L'artiste".

Eliora BOUSQUET
"E. BOUSQUET"
31, avenue de Laumière
75019 PARIS
FRANCE
Email
SIREN/SIRET : 513 495 309 00017
APE : 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
N° d'ordre Maison des Artistes : B180963 (Artiste professionnelle)

Tous ces éléments sont protégés par des droits d'auteur et ont fait l'objet de dépôts spécifiques auprès d'instances juridiques et administratives françaises agréées.

Notamment :

  • le présent site internet et la totalité de son contenu ont été déclarés auprès de :
    - la CNIL, sous le n°1383989, en date du 09/09/09 ;
    - l'ADAGP ;
    - COPYRIGHTDEPOT.COM, pour une durée de trente ans, à compter du 06/09/09 sous le n°00046741 et à compter du 10/09/2016 sous le n°00060070-1 (protection valable dans 172 pays) ;
    ... et déposés sous enveloppes Soleau (INPI) et colis recommandés avec AR à mon nom.
  • La marque E. BOUSQUET ®, ainsi que les différentes déclinaisons possibles du logo "E.B.", correspondant aux initiales du patronyme de l'artiste, ont été déposés pour l'ensemble des activités exercées par l'artiste auprès de l'INPI le 7 Mai 2009 (Dépôt n°093649092) puis le 6 Mars 2019 (Dépôt n°4531147) >>> Voir la charte graphique complète.

En conséquence, aucun contenu de ce site internet, ni le logo, ni la marque E.Bousquet ne peuvent être copiés, imprimés, reproduits même en partie, transformés, diffusés, téléchargés, ni transmis sous quelque forme et de quelque manière que ce soit, y compris notamment sous forme électronique (enregistrement des données, capture d'écran, scan, PDF,..) sans l'autorisation écrite préalable de l'artiste. Il est, de même, interdit de s'inspirer de mon travail (tableaux, textes, modules de présentation, cahier des charges technique et fonctionnel,...), tous ces éléments étant protégés par des droits d'auteur, lesquels sont réputés inaliénables.

L'utilisation non autorisée d'un contenu de ce site, même légèrement modifié, peut en conséquence constituer une violation des lois relatives aux droits d'auteur et droits patrimoniaux associés.

De même, il est interdit de supprimer les copyright et signatures sur les visuels (peintures, photographies,...) contenus sur le site www.e-bousquet.com

Enfin, toutes les créations signées "E. Bousquet" présentées sur le site www.e-bousquet.com sont des pièces uniques originales faites à la main. Aucune reproduction n'est proposée à la vente ou à la location, sauf sur son propre site internet. L'artiste invite donc les internautes à se méfier de ventes non autorisées par des tiers, sur internet, notamment sur les portails "spécialisés" et sites de ventes aux enchères.

CONCEPTION ET GESTION DU SITE INTERNET

  • Responsable Projet, rédaction du cahier des charges, brief graphique, webmastering éditorial et webmarketing
    Elisabeth BOUSQUET
  • Développement, intégration, maintenance technique et hébergement
    Eric MEZZANI
  • Web design (templates + charte graphique)
    Stéphen VALLÉE
  • Création des tableaux, dessins et visuels + rédaction des textes
    Eliora BOUSQUET
  • Traductions en anglais
    Hélène WATERS (BBC) et Elisabeth BOUSQUET

CONDITIONS D'UTILISATION ET RESPONSABILITÉS DES INTERNAUTES

Pour accéder au site www.e-bousquet.com, les internautes doivent disposer des compétences, équipements informatiques et logiciels nécessaires pour naviguer sur internet de façon normale. Ils reconnaissent, en outre, que les contraintes de l'outil Internet ne permettent pas de garantir la sécurité, la disponibilité et l'intégrité des transmissions de données comprises sur le site www.e-bousquet.com

En conséquence, l'artiste ne peut être tenue pour responsable:

  • d'une impossibilité d'accès, ou de mauvaises conditions d'utilisation du site www.e-bousquet.com, générées par un équipement informatique non adapté;
  • de divers dysfonctionnements internes du seul fait des fournisseurs d'accès internet respectifs des internautes (ex : encombrement du réseau Internet, rupture de service, virus, intrusion extérieure,…);
  • d'erreurs quelconques contenues sur les sites internet de tiers accessibles depuis le site www.e-bousquet.com par le biais de liens hypertextes.

En effet, dans l'esprit d'Internet, les liens proposés vers d'autres sites sont communiqués à simple titre indicatif. Aussi, l'artiste ne peut être tenue pour responsable des pratiques commerciales de ces tiers, ni de la véracité ou de la bonne mise à jour des informations présentes sur leurs sites, ni d'éventuels problèmes d'accès, défauts de fabrication des produits, problèmes de paiement, délais de livraison non respectés, ressources informatiques inaccessibles ou publicités jugées comme mensongères. Aussi, bien que nous ayions nous-mêmes opéré une sélection parmi les différents sites internet figurant sur www.e-bousquet.com, nous vous invitons à toujours vérifier leur authenticité et leur contenu.

De même, l'artiste ne peut être tenue pour responsable de liens hypertextes pointant vers le site www.e-bousquet.com, qui auraient été intégrés sans son accord express sur des sites de tiers. Dans ce cas, merci de bien vouloir nous indiquer dans les meilleurs délais l'adresse (les adresses) URL du (des) site(s) contrevenant(s) dont le contenu et la destination pourraient nuire à l'image de l'artiste.

ABONNEMENT À LA NEWSLETTER

L'abonnement à la newsletter du site www.e-bousquet.com est totalement gratuit.

Cette newsletter est destinée à vous informer, en temps réel, de l'actualité et des projets de l'artiste (nouvelles collections, expositions, salons, invitation aux vernissages, parution de catalogues et livres d'art, interviews, lancement de jeux-concours,…).

Ce support étant lié à une activité purement artistique et non commerciale, l'artiste ne saurait s'engager en ce qui concerne sa fréquence de diffusion.

NOTA BENE :

  • Après s'être abonnés en ligne, les internautes recevront un email à l'adresse indiquée dans leur formulaire d'inscription, leur demandant de confirmer leur demande d'abonnement en cliquant sur un lien. Cette opération est indispensable pour recevoir notre newsletter.
  • Pour continuer à recevoir notre newsletter, si jamais les abonnés étaient amenés à changer d'adresse de messagerie ou de fournisseur d'accès, ils devraient s'abonner de nouveau sur le présent site internet, ou nous communiquer leur nouvelle adresse email.
  • Les internautes peuvent se désabonner eux-mêmes de cette newsletter, sans avoir à indiquer de raisons, à moins que cela ne nous serve à améliorer nos prestations, ce dont nous les remercions par avance. Pour ce faire, c'est très simple : les internautes doivent saisir l'adresse email utilisée au moment de leur inscription au paragraphe « Je me désabonne » de la rubrique "Newsletter" du présent site internet. Ils peuvent aussi nous adresser un email en nous indiquant simplement l'adresse email inscrite sur le formulaire d'inscription lors de leur demande d'abonnement.

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES DES INTERNAUTES

Conformément à la Loi "Informatique et Libertés" (article 34 de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978) :

  • Les données que les internautes inscrivent sur le présent site internet (ex : lors de leur demande d'abonnement à la newsletter ou à travers les rubriques "Livre d'or" et "FAQ"), resteront strictement confidentielles, ce qui signifie qu'elles ne seront pas communiquées à des tiers, sous quelque forme que ce soit (location, vente, cession...).En outre, elles ne seront utilisées que pour leur adresser les informations expressément demandées (ex : newsletters, invitations, résultats des jeux-concours...) et non à des fins commerciales.
    En ce qui concerne les rubriques "Livre d'or" et "FAQ", lors de la transmission de ces éléments par email ou courrier, les internautes doivent mentionner s'ils autorisent l'artiste à diffuser ces messages in extenso, seulement en partie (ou pas du tout), et le cas échéant, sous quel patronyme, surnom ou pseudonyme. Dans le cas contraire, il leur appartient de mentionner les éléments qui ne doivent pas apparaître sur le site www.e-bousquet.com. Ces informations devront obligatoirement être communiquées à l'artiste par écrit et être datées.
  • Les internautes ayant inscrit leurs coordonnées personnelles sur le site www.e-bousquet.com (ex : abonnés à la newsletter, participants aux jeux-concours,...) disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification, d'opposition et de suppression des données qui lesconcernent. Ils peuvent l'exercer à tout moment, et sans avoir à se justifier, en envoyant un email à l'adresse email suivante : abonnés.

Lire la loi "Informatique et Liberté" en détail
 Plus d'infos (Source : CNIL)

PARTICIPATION AUX JEUX-CONCOURS

Ne sont collectées que les données nécessaires à la bonne exécution des jeux : nom, prénom et adresse email des participants.

Ces données restent confidentielles et ne sont pas transmises à des tiers, ni utilisées à d'autres fins que ces jeux-concours.

Chaque jeu fait l'objet d'un règlement détaillé déposé chez un huissier et est disponible à la rubrique dédiée du présent site. Les participants sont invités à jouer exclusivement sur le site www.e-bousquet.com et sont informés des résultats par email. Les gagnants sont alors invités à communiquer leurs coordonnées précises, notamment adresse postale, pour l'envoi de leurs prix respectifs par courrier recommandé avec avis de réception.

LITIGES

Les présentes mentions légales sont soumises au droit interne français. En cas de litige, les tribunaux français seront donc les seuls compétents.

SOURCES BIBLIOGRAPHIQUES ET ICONOGRAPHIQUES, ÉCHANGES DE LIENS

Chaque fois que nécessaire, les références à des ouvrages, documents en ligne ou autres sources d'information, de même que les copyrights sur photographies ou autres visuels, sont cités sur le présent site, sous les oeuvres de l'artiste ou bien les textes destinés à illustrer ces oeuvres.

Les propriétaires des droits afférents aux documents et visuels inscrits sur le site www.e-bousquet.com (à l'exception des oeuvres de grands artistes présentées à la rubrique "Coups de coeur", faute d'informations), ont tous reçu une demande d'autorisation de publication écrite de la part de l'artiste, avant la mise en ligne du site internet www.e-bousquet.com

CRÉDITS PHOTOS

En ce qui concerne les photographies d'appartements utilisées par l'artiste pour mettre en valeur ses tableaux et donner aux internautes une notion du "volume" occupé par ses oeuvres dans un décor familier, elles ont toutes été achetées à FOTOLIA sous la licence "Standard XS".

Merci notamment aux photographes suivants : Giordano Aita, George Mayer, Mikhail Kalakudkiy, Vctoria Andreas, Oleksandr Moroz, Ioan Veres, Zubarciuc Dumitru, Aleksey Kashin, Archideaphoto, Arquiplay77, Virtua 73, Poligonchik, 3darcastudio,  Michael Nivelet, Didem Hizar, David Hughes, Victor Zaztol'skiy, 4matic, Seradr Akbulut, Dmitriy Rashchektayev, Christophe Fouquin, Helix, Andrejs Nikiforovs, Auris, Mihalis A., Uolir, Andrey Chmelyov, Niceshot, 3D World, Olga Lapshina, Tilio & Paolo,  CBEPXY, Ely2000, Vinicius Tupinamba, Sommersby, Photographer, Pavel Losevsky, Olena Sokalska, Kirill Roslyakov, Krissu, Eray, ibird, esar, BBB3, Magann, Gina Smith, Denis Babenko, Yanik Chauvin, Oleg-F, Hofpils, Sumos,...

Le concept de présentation a été déposé et est donc soumis à des droits d'auteur, de même que tous les autres modules de présentation du site www.e-bousquet.com

Fait à Paris, France, le 09/09/2009
Pour faire valoir ce que de droit

TEMOIGNAGES

"J'ai déjà eu l'occasion de vous dire ce que je pensais de votre travail qui est l'expression d'un talent exceptionnel. Je résumerai donc la qualité de votre oeuvre en trois mots : couleur, lumière, vie. Avec mes encouragements et toute ma sympathie".
Raoul R.


Peintures et site Internet © Eliora Bousquet 2009 • Tous droits réservés E. BOUSQUET™  

#Peinture • Dessin • Art abstrait • Atmosphérisme abstrait • Art abstrait visionnaire • Expressionnisme • Art abstrait lyrique • Abstraction narrative • Symbolisme • Arts numériques • Oeuvres originales • Pièces uniques
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Tous les contenus de ce site (peintures, photos, visuels, videos, textes, cahier des charges technique et fonctionnel, brief graphique,...) sont protégés par des droits d'auteur et ont fait l'objet d'un dépôt auprès d'organismes spécialisés dans 172 pays à travers deux certificats distincts : 00046741 et 00060070-1. Les droits de diffusion sont gérés par l'ADAGP. Il est formellement interdit de copier, modifier même partiellement, enregistrer, reproduire tout ou partie de ce site internet >>> Lire les mentions légales.