Mentions légales

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Le site internet www.e-bousquet.com, le blog www.blog-art-eliora.com et la totalité des contenus qu'ils abritent (peintures, textes, cahiers des charges techniques et fonctionnels,...) sont la propriété de l'Artiste-Peintre Eliora Bousquet. Toute reproduction, même partielle, est strictement interdite. Les contenus du site internet et du blog de l'artiste sont modérés. Cela signifie que les commentaires postés ne sont publiés qu'après contrôle et acceptation et ce, afin de maintenir le niveau de qualité et de cohérence souhaité par l'Artiste.

PROPRIÉTÉ DU SITE ET DROITS D'AUTEUR

L'adresse URL www.e-bousquet.com, le présent site internet et les différents éléments qu'il contient (concept général, cahier des charges technique et fonctionnel, logo EB, peintures, textes de présentation, titres des tableaux et collections, marque EB et autres informations) sont intégralement détenus et contrôlés par Eliora BOUSQUET (marque déposée "E. BOUSQUET"), ci-après dénommée "L'artiste".

Eliora BOUSQUET
"E. BOUSQUET"
31, avenue de Laumière
75019 PARIS
FRANCE
Email
SIREN/SIRET : 513 495 309 00017
APE : 9003A "Création artistique relevant des arts plastiques"
N° d'ordre Maison des Artistes : B180963 (Artiste professionnelle)

Tous ces éléments sont protégés par des droits d'auteur et ont fait l'objet de dépôts spécifiques auprès d'instances juridiques et administratives françaises agréées.

Notamment :

  • le présent site internet et la totalité de son contenu ont été déclarés auprès de :
    - la CNIL, sous le n°1383989, en date du 09/09/09 ;
    - l'ADAGP ;
    - COPYRIGHTDEPOT.COM, pour une durée de trente ans, à compter du 06/09/09 sous les n°00046741, 00060070-1 à 00060070-9 (protection valable dans 172 pays) ;
    ... et déposés sous enveloppes Soleau (INPI) et colis recommandés avec AR à mon nom.
  • la marque E. BOUSQUET ®, ainsi que les différentes déclinaisons possibles du logo "E.B.", correspondant aux initiales du patronyme de l'artiste, ont été déposés pour l'ensemble des activités exercées par l'artiste auprès de l'INPI le 7 Mai 2009 (Dépôt n°093649092) puis le 6 Mars 2019 (Dépôt n°4531147) >>> Voir la charte graphique complète.
  • la marque HUMANIT'ART (en anglais Have a heART) relative à la vente de produits dérivés a été déposée auprès de l'INPI sous le N° 4557378 le 06/06/2019.

Aucun contenu de ce site internet, ne peut être copié, imprimé, reproduit, même en partie, transformé, diffusé, téléchargé, ni transmis sous quelque forme et de quelque manière que ce soit, y compris notamment sous forme électronique (enregistrement des données, capture d'écran, scan, PDF,..) sans l'autorisation écrite préalable de l'artiste.

L'utilisation non autorisée d'un contenu de ce site, même légèrement modifié, peut en conséquence constituer une violation des lois relatives aux droits d'auteur et droits patrimoniaux associés.

CONCEPTION ET GESTION DU SITE INTERNET

  • Responsable Projet, rédaction du cahier des charges, brief graphique, webmastering éditorial et webmarketing
    Eliora BOUSQUET
  • Développement, intégration, maintenance technique et hébergement
    Eric MEZZANI
  • Web design (templates + charte graphique)
    Stéphen VALLÉE
  • Création des tableaux, dessins et visuels + rédaction des textes
    Eliora BOUSQUET
  • Traductions en anglais
    Helen WATERS et Eliora BOUSQUET

CHARTE ÉDITORIALE

La totalité des messages reçus par l'Artiste sont modérés par elle, avant d'être publiés sur son site, notamment à la rubrique "Livre d'or".

L'artiste remplace notamment les patronymes des personnes ayant rédigé ces messages par des initiales, afin de respecter la vie privée de chacun (internet oblige !).

Elle conserve cependant la totalité des messages reçus sur une fichier sécurisé par mot de passe.

Il est précisé que toute personne ne souhaitant pas que son message soit affiché sur le livre d'or de l'Artiste peut le faire retirer immédiatement en adressant un email à l'artiste.

AFFILIATION

Les produits "mode et décoration" dérivés des tableaux et autres créations de l'artiste Eliora Bousquet sont vendus dans le cadre d'un contrat d'affiliation avec les sociétés :

Cela signifie que :

  • en tant que Designer, Eliora Bousquet crée des modèles pour le compte desdites sociétés qui lui versent un % des ventes, en tant qu'affiliée;
  • les sociétés VIDA et ZAZZLE traitent en direct les commandes, les livraisons et le service après-vente. Eliora Bousquet ne vend donc pas elle-même les produits dérivés de ses collections, mais a l'autorisation de les promouvoir sur son site internet, son blog et ses différentes pages sur les réseaux sociaux.

ABONNEMENT À LA NEWSLETTER

L'abonnement à la newsletter du site www.e-bousquet.com est totalement gratuit.

Cette newsletter est destinée à vous informer, en temps réel, de l'actualité et des projets de l'artiste (nouvelles collections, expositions, salons, invitation aux vernissages, parution de catalogues et livres d'art, interviews, lancement de jeux-concours,…).

Ce support étant lié à une activité purement artistique et non commerciale, l'artiste ne saurait s'engager en ce qui concerne sa fréquence de diffusion.

NOTA BENE :

  • Après s'être abonnés en ligne, les internautes recevront un email à l'adresse indiquée dans leur formulaire d'inscription, leur demandant de confirmer leur demande d'abonnement en cliquant sur un lien. Cette opération est indispensable pour recevoir notre newsletter.
  • Pour continuer à recevoir notre newsletter, si jamais les abonnés étaient amenés à changer d'adresse de messagerie ou de fournisseur d'accès, ils devraient s'abonner de nouveau sur le présent site internet, ou nous communiquer leur nouvelle adresse email.
  • Les internautes peuvent se désabonner eux-mêmes de cette newsletter, sans avoir à indiquer de raisons, à moins que cela ne nous serve à améliorer nos prestations, ce dont nous les remercions par avance. Pour ce faire, c'est très simple : les internautes doivent saisir l'adresse email utilisée au moment de leur inscription au paragraphe « Je me désabonne » de la rubrique "Newsletter" du présent site internet. Ils peuvent aussi nous adresser un email en nous indiquant simplement l'adresse email inscrite sur le formulaire d'inscription lors de leur demande d'abonnement.

CRÉDITS PHOTOS

Les photographies des produits dérivés des tableaux d'Eliora BOUSQUET ont été prises par VIDA et ZAZZLE.

Les photographies d'appartements utilisées par l'artiste dans le cadre de photomontages destinés à donner aux internautes une notion du "volume" occupé par ses oeuvres dans un décor familier, elles ont été achetées à FOTOLIA sous licence, ou extraites de banques de photos libres de droits.

Les pictos utilisés ont été extraits du site Thenounproject.

Merci notamment aux photographes et designers suivants :

Virtua 73, Archideaphoto, Arquiplay77, Poligonchik, Mihalis A., Victor Zastol’skiy, Ioan Veres, George Mayer, Aleksey Kashin, Dmitry Koksharov, Mikhail Kalakutskiy, Uolir, Zubarciuc Dumitru, Giordano Aita, Auris, Julia Grankina, Paylessimages, Gina Smith, Chantal S., Krissu, Hofpils, Kirill Roslyakov, Photographer, David Humphrey, Denis Babenko, Hubert Marciniak, Zing Studio, 4Matic, iBird, Roseburn3Dstudio, Asparuh Stoyanov, Alexandre Zveiger, Antoha713, Graphic Artist, M. Rosenwirth, Victoria Andreas, Serdar Akbulut, Paul Prescott, David Hughes, Yanik Chauvin, Konstantinos Kokkinis, Kelly Kane, MAXFX, Nastazia, Goran Bogicevic, Brebca, Tilio & Paolo, Vinicius Tupinamba, Olga Lapshina, 3D World, Niceshot, Anna, CBEPXY, Tiler 84, 3Darcastudio, Adpephoto, Helix, Digital Genetics, Dmitriy Rashchektayev, Oleg F., Linus, Rosam, Elsar, BBB3, Kato, Pavel Losevsky, Irina Mansieux, Magann, Mamahoohooba, Sommersby, Martin Péchy, Paul Weaver, Rabie Madaci, Phillip Goldsberry, Alexandra Gorn, Christian Kaindl, Andrew Spencer, Avery Klein, Bence Balla Schottner, Ben Kolde, Bernard Hermant, Brina Blum, Christopher Burns, Christian Lambert, Daniil Silantev, Davide Cantelli, Deborah Diem, Farhad Fallahzad, Hutomo Abrianto, Jacalyn Beales, Jean-Philippe Delberghe, Jose Soriano, Liana Mikah, Loewe Technologies, Marcela Rogente, Mark West, Mandy Liz, Matt Rich, Michael Soledad, Milkovi, Maria Orlova, Patrick Perkins, Philipp Berndt, Richy Roll, Ron Mcclenny, Samuel Zeller, Sarah Dorweiler, Stefen Tan, Tomas Knopp, Jack Moreh, Houzlook, Christa Grover, Alexander Zvir, Vecislavas Popa, Karl Solano, Medhat Ayad, Curtis Adams, Tirachard Kumtanom, Spencer Selover, Carlos Diaz, Engin Akyurt, Ksenia Chernaya, Julie Aagaard, Dominika Roseclay, Mark McCammon, Daria Shevtsova, Terry Magallanes, Alina Vilchenko, Polina Zimmerman, Jean van der Meulen, Jason Boyd, Huy Phan, Vicky Tran, Eric Montanah, Dmitry Zvolskiy, Catherine Augustin.

SOURCES BIBLIOGRAPHIQUES ET ICONOGRAPHIQUES, ÉCHANGES DE LIENS

Chaque fois que nécessaire, les références à des ouvrages, documents en ligne ou autres sources d'information, de même que les copyrights sur photographies ou autres visuels, sont cités sur le présent site, sous les oeuvres de l'artiste ou bien les textes destinés à illustrer ces oeuvres.

Les propriétaires des droits afférents aux documents et visuels inscrits sur le site www.e-bousquet.com (à l'exception des oeuvres de grands artistes présentées à la rubrique "Coups de coeur", faute d'informations), ont tous reçu une demande d'autorisation de publication écrite de la part de l'artiste, avant la mise en ligne du site internet www.e-bousquet.com

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES DES INTERNAUTES

Conformément à la Loi "Informatique et Libertés" (article 34 de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978) :

  • Les données que les internautes inscrivent sur le présent site internet (ex : lors de leur demande d'abonnement à la newsletter ou à travers les rubriques "Livre d'or" et "FAQ"), resteront strictement confidentielles, ce qui signifie qu'elles ne seront pas communiquées à des tiers, sous quelque forme que ce soit (location, vente, cession...).En outre, elles ne seront utilisées que pour leur adresser les informations expressément demandées (ex : newsletters, invitations, résultats des jeux-concours...) et non à des fins commerciales.
    En ce qui concerne les rubriques "Livre d'or" et "FAQ", lors de la transmission de ces éléments par email ou courrier, les internautes doivent mentionner s'ils autorisent l'artiste à diffuser ces messages in extenso, seulement en partie (ou pas du tout), et le cas échéant, sous quel patronyme, surnom ou pseudonyme. Dans le cas contraire, il leur appartient de mentionner les éléments qui ne doivent pas apparaître sur le site www.e-bousquet.com. Ces informations devront obligatoirement être communiquées à l'artiste par écrit et être datées.
  • Les internautes ayant inscrit leurs coordonnées personnelles sur le site www.e-bousquet.com (ex : abonnés à la newsletter, participants aux jeux-concours,...) disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification, d'opposition et de suppression des données qui lesconcernent. Ils peuvent l'exercer à tout moment, et sans avoir à se justifier, en envoyant un email à l'adresse email suivante : abonnés.

Picto plus d'informations Lire la loi "Informatique et Liberté" en détail
Picto plus d'informations Plus d'infos sur la loi informatique et libertés (Source : CNIL)

CONDITIONS D'UTILISATION ET RESPONSABILITÉS DES INTERNAUTES

Pour accéder au site www.e-bousquet.com, les internautes doivent disposer des compétences, équipements informatiques et logiciels nécessaires pour naviguer sur internet de façon normale. Ils reconnaissent, en outre, que les contraintes de l'outil Internet ne permettent pas de garantir la sécurité, la disponibilité et l'intégrité des transmissions de données comprises sur le site www.e-bousquet.com

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De même, l'artiste ne peut être tenue pour responsable de liens hypertextes pointant vers le site www.e-bousquet.com, qui auraient été intégrés sans son accord express sur des sites de tiers. Dans ce cas, merci de bien vouloir nous indiquer dans les meilleurs délais l'adresse (les adresses) URL du (des) site(s) contrevenant(s) dont le contenu et la destination pourraient nuire à l'image de l'artiste.

LITIGES

Les présentes mentions légales sont soumises au droit interne français. En cas de litige, les tribunaux français seront donc les seuls compétents.

Fait à Paris, France, le 09/09/2009
Pour faire valoir ce que de droit

TEMOIGNAGES
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