MENTIONS LÉGALES DU SITE D'ELISABETH ELIORA BOUSQUET

L'adresse URL www.e-bousquet.com, le présent site internet (concept général, cahier des charges technique et fonctionnel, design et charte graphique) et tous les différents éléments qu'il abrite (peintures et autres créations, produits dérivés de ces oeuvres, textes de présentation, titres des tableaux et collections, marque EB et autres informations) sont intégralement détenus et contrôlés par Elisabeth Eliora BOUSQUET (marque déposée E. BOUSQUET ®), ci-après dénommée "L'artiste" :

Elisabeth Eliora BOUSQUET
"E. BOUSQUET"
31, avenue de Laumière
75019 PARIS
FRANCE
Email
SIREN/SIRET : 513 495 309 00017
APE : 9003A "Création artistique relevant des arts plastiques"
Entrepreneur individuel (selon le Décret 2022-725 du 28/04/2022)
N° d'ordre Maison des Artistes : B180963 (Artiste professionnelle)

Tous ces éléments sont protégés par des droits d'auteur et ont fait l'objet de dépôts spécifiques auprès d'instances juridiques et administratives françaises agréées.

Notamment :

• le présent site internet et la totalité de son contenu ont été déclarés auprès de :
  - la CNIL, sous le n°1383989, en date du 09/09/09 ;
  - l'ADAGP ;
  - COPYRIGHTDEPOT.COM, pour une durée de trente ans, à compter du 06/09/09 sous les n° 00046741 + 00060070-1 à 00060070-24 (protection valable dans 172 pays) ;
  - COPYRIGHT FRANCE, pour une durée illimitée, à compter du 08/03/2023 sous le n° H9UW4P3 (protection valable dans 179 pays) ;
• ... et déposés sous enveloppes Soleau (INPI) et colis recommandés avec AR à mon nom.

Aucun contenu de ce site internet, ne peut être copié, imprimé, reproduit, même en partie, transformé, diffusé, téléchargé, ni transmis sous quelque forme et de quelque manière que ce soit, y compris notamment sous forme électronique (enregistrement des données, capture d'écran, scan, PDF,..) sans l'autorisation écrite préalable de l'artiste.

L'utilisation non autorisée d'un contenu de ce site, même légèrement modifié, peut en conséquence constituer une violation des lois relatives aux droits d'auteur et droits patrimoniaux associés.

Elisabeth Eliora BOUSQUET a déposé la marque E. BOUSQUET ® ainsi que les différentes déclinaisons possibles du logo "E.B.", correspondant aux initiales du patronyme de l'artiste, auprès de l'INPI, le 7 Mai 2009 (Dépôt n°093649092) puis le 6 Mars 2019 (Dépôt n°4531147)

La marque E.BOUSQUET ® est associée aux classes suivantes:

• 16 (tableaux (peintures) encadrés ou non, dessins, objets d'art lithographiés);
• 42 (décoration intérieure, services de conception d'art graphique) ;
• 25 (Vêtements, foulards).

Voir la charte graphique complète.

• Responsable Projet, rédaction du cahier des charges technique et fonctionnel, brief graphique, webmastering éditorial et webmarketing
  Elisabeth Eliora BOUSQUET
• Développement, intégration, maintenance technique et hébergement
  Fabien RELANDEAU et Eric MEZZANI
• Web design
  Stéphen VALLÉE
• Création des tableaux, dessins et visuels + rédaction des textes
  Elisabeth Eliora BOUSQUET
• Traductions en anglais
  Helen WATERS et Elisabeth Eliora BOUSQUET

La totalité des droits de reproduction et de diffusion des oeuvres de l'artiste Elisabeth Eliora Bousquet sont gérés par l'ADAGP, soit :

• Droit de suite :
  • Droit de suite
• Partenariats :
  • Fonds
• Droits de reproduction et de représentation gérés individuellement :
  • Audiovisuel
  • Droit de reproduction
  • Presse
  • Multimédia
  • Droit d'exposition
  • Droit de reproduction dans les catalogues de vente
• Droits gérés collectivement :
  • Diffusion TV
  • Câble TV
  • Internet
  • Reprographie
  • Copie privée
  • Satellite
  • Prêt en Bibliothèque
  • Éducation

Toute reproduction ou représentation d'une oeuvre d'Elisabeth Eliora Bousquet doit être accompagnée des mentions suivantes :

© Adagp, Paris, AAAA (Année)

Afin de toucher un plus grand nombre de personnes potentiellement intéressées par son travail, notamment les collectionneurs d'art contemporain, Elisabeth Eliora Bousquet propose aussi ses peintures originales sur des sites internet et plateformes en ligne spécialisées "art" :

• SINGUL'ART (France)
  Boutique Singul'Art / Eliora Bousquet
• ARTPAL (USA)
  Boutique Artpal / Eliora Bousquet

Les tarifs de vente proposés sur ces sites sont les mêmes que ceux affichés sur le site www.e-bousquet.com, soit les tarifs de la cotation agréée officielle d'Elisabeth Eliora Bousquet.

Lorsqu'un achat est effectué, ces sociétés :

• traitent en direct les commandes avec les clients ;
• versent 10 à 50% du prix TTC des tableaux vendus, à Elisabeth Eliora Bousquet. Ces sommes sont définies après déduction des offres promotionnelles éventuellement proposées aux clients.

NOTA BENE : Aucune oeuvre d'Elisabeth Eliora Bousquet n'est proposée sur ces sites tiers sous forme de reproduction.

Elisabeth Eliora Bousquet a décliné une sélection de ses peintures en reproductions (art mural) et produits dérivés (décoration d'intérieur, articles de mode, papetterie,...) vendus dans le cadre de contrats d'affiliation "Artiste Designer" avec les sociétés :

• ZAZZLE (USA/Irlande)
• • Magasin Zazzle / Art Eliora Bousquet
  • Magasin Zazzle / Des mots en partage
• REDBUBBLE (Australie)
  • Magasin RedBubble / Art Eliora Bousquet
  • Magasin RedBubble / Des mots en partage
• VIDA (USA)
  • Magasin Vida / Art Eliora Bousquet (Fin de contrat : 11/2023)

Cela signifie que :

• en tant que Designer, Elisabeth Eliora Bousquet conçoit des modèles pour le compte desdites sociétés;
• les sociétés ZAZZLE, REDBUBBLE et VIDA traitent en direct les commandes, les livraisons et le service après-vente. Elisabeth Eliora Bousquet ne vend donc pas elle-même les produits dérivés de ses collections, mais a l'autorisation de les promouvoir sur son site internet, son blog et ses différentes pages sur les réseaux sociaux;
• Les sociétés ZAZZLE, REDBUBBLE et VIDA versent 10 à 30% des ventes de ses produits, à Elisabeth Eliora Bousquet, à titre de droits d'auteur en tant que Designer affiliée. Ces sommes sont définies après déduction des offres promotionnelles proposées régulièrement aux clients.

AUTRES CONTRATS D'AFFILIATION :

• SELLFY (Conception de sites internet marchands)

L'abonnement à la newsletter du site www.e-bousquet.com est totalement gratuit.

Cette newsletter est destinée à vous informer, en temps réel, de l'actualité et des projets de l'artiste (nouvelles collections, expositions, salons, invitation aux vernissages, parution de catalogues et livres d'art, interviews, lancement de jeux-concours,…).

Ce support étant lié à une activité purement artistique et non commerciale, l'artiste ne saurait s'engager en ce qui concerne sa fréquence de diffusion.

NOTA BENE :

• Après s'être abonnés en ligne, les internautes recevront un email à l'adresse indiquée dans leur formulaire d'inscription, leur demandant de confirmer leur demande d'abonnement en cliquant sur un lien. Cette opération est indispensable pour recevoir notre newsletter.
• Pour continuer à recevoir notre newsletter, si jamais les abonnés étaient amenés à changer d'adresse de messagerie ou de fournisseur d'accès, ils devraient s'abonner de nouveau sur le présent site internet, ou nous communiquer leur nouvelle adresse email.
• Les internautes peuvent se désabonner eux-mêmes de cette newsletter, sans avoir à indiquer de raisons, à moins que cela ne nous serve à améliorer nos prestations, ce dont nous les remercions par avance. Pour ce faire, c'est très simple : les internautes doivent saisir l'adresse email utilisée au moment de leur inscription au paragraphe "Je me désabonne" de la rubrique "Newsletter" du présent site internet. Ils peuvent aussi nous adresser un email en nous indiquant simplement l'adresse email inscrite sur le formulaire d'inscription lors de leur demande d'abonnement.

La totalité des messages reçus par l'Artiste Elisabeth Eliora Bousquet sont modérés par elle, avant d'être publiés sur son site, notamment à la rubrique "Livre d'or".

Elisabeth remplace notamment les patronymes des personnes ayant rédigé ces messages par des initiales, afin de respecter la vie privée de chacun (internet oblige !).

Elle conserve cependant la totalité des messages reçus sur une fichier sécurisé par mot de passe.

Il est précisé que toute personne ne souhaitant pas que son message soit affiché sur le livre d'or de l'Artiste peut le faire retirer immédiatement en adressant un email à l'artiste.

Les contenus de ce paragraphe étant devenus trop importants, j'ai créé une rubrique spéciale sur mon site internet intitulée : "Crédits".

C'est dans les livres qu'Elisabeth Eliora Bousquet trouve la plus grande part de son inspiration (poèmes, symbolisme, étude des civilisations anciennes, histoire, mythologie,...). Vous trouverez  à la rubrique "Bibliographie" de sa page "Sources d'inspiration", une liste d'ouvrages qu'elle consulte régulièrement et qui constituent ses sources lorsqu'elle raconte l'histoire de ses tableaux sur les pages dédiées à la présentation de ses peintures.

Chaque fois que nécessaire, notamment sur son blog et la rubrique "Art", les références à des ouvrages, documents en ligne ou autres sources d'information, de même que les copyrights sur photographies ou autres visuels, sont cités sur le présent site, sous les oeuvres de l'artiste ou bien les textes destinés à illustrer ces oeuvres.

Les propriétaires des droits afférents aux documents et visuels inscrits sur le site www.e-bousquet.com (notamment les artistes de la rubrique "Portraits d'artistes" et autres personnes interviewées, ont tous reçu une demande d'autorisation de publication écrite de la part d'Elisabeth Eliora BOUSQUET, avant la mise en ligne d'articles sur le site internet www.e-bousquet.com

Conformément à la Loi "Informatique et Libertés" (article 34 de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978) :

• Les données que les internautes inscrivent sur le présent site internet (ex : lors de leur demande d'abonnement à la newsletter ou à travers les rubriques "Livre d'or" et "FAQ"), resteront strictement confidentielles, ce qui signifie qu'elles ne seront pas communiquées à des tiers, sous quelque forme que ce soit (location, vente, cession...).En outre, elles ne seront utilisées que pour leur adresser les informations expressément demandées (ex : newsletters, invitations, résultats des jeux-concours...) et non à des fins commerciales.
  En ce qui concerne les rubriques "Livre d'or" et "FAQ", lors de la transmission de ces éléments par email ou courrier, les internautes doivent mentionner s'ils autorisent l'artiste à diffuser ces messages in extenso, seulement en partie (ou pas du tout), et le cas échéant, sous quel patronyme, surnom ou pseudonyme. Dans le cas contraire, il leur appartient de mentionner les éléments qui ne doivent pas apparaître sur le site www.e-bousquet.com. Ces informations devront obligatoirement être communiquées à l'artiste par écrit et être datées.
• Les internautes ayant inscrit leurs coordonnées personnelles sur le site www.e-bousquet.com (ex : abonnés à la newsletter, participants aux jeux-concours,...) disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification, d'opposition et de suppression des données qui lesconcernent. Ils peuvent l'exercer à tout moment, et sans avoir à se justifier, en envoyant un email à l'adresse email suivante : abonnés.

 Plus d'infos sur la loi informatique et libertés (Source : CNIL)

Pour accéder au site www.e-bousquet.com, les internautes doivent disposer des compétences, équipements informatiques et logiciels nécessaires pour naviguer sur internet de façon normale. Ils reconnaissent, en outre, que les contraintes de l'outil Internet ne permettent pas de garantir la sécurité, la disponibilité et l'intégrité des transmissions de données comprises sur le site www.e-bousquet.com

En conséquence, l'artiste Elisabeth Eliora Bousquet ne peut être tenue pour responsable:

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De même, l'artiste ne peut être tenue pour responsable de liens hypertextes pointant vers le site www.e-bousquet.com, qui auraient été intégrés sans son accord express sur des sites de tiers. Dans ce cas, merci de bien vouloir nous indiquer dans les meilleurs délais l'adresse (les adresses) URL du (des) site(s) contrevenant(s) dont le contenu et la destination pourraient nuire à l'image de l'artiste.

Les présentes mentions légales sont soumises au droit interne français. En cas de litige, les tribunaux français seront donc les seuls compétents.

Fait à Paris, France, le 09/09/2009
Pour faire valoir ce que de droit
Elisabeth Eliora BOUSQUET